Files
site/content/mentions_legales.md
David Soulayrol 4951c64fdf Mise à jour de la collection des icones.
Les mentions légales fournissent les informations sur leur source. Il
est possible de compléter la collection au besoin.
2022-05-05 22:33:38 +02:00

970 B

permalink, title
permalink title
false Mentions légales

Publication

Ti Nuage, association loi 1901. Déclarée à la préfecture de police à Saint Brieuc le 18 octobre 2021 sous le numéro en cours. Siège social situé à la Mairie, 11 places aux Chevaux, 22420 Le Vieux Marché, France.

Hébergement

Sas OVH. Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle

Ce site est conçu avec le logiciel libre Metasmith. Les sources sont disponibles sur notre forge logicielle.

Tout contenu affiché sur le site appartient à leurs ayant-droit respectifs.

Sauf mention contraire sur les supports énoncés, les contenus appartenant à l'association Ti Nuage sont sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

Les icones utilisés pour la description des services sont réalisés par Uicons de Flaticon.